 | 1802 - 544 sidor
...•:'..,. •'• i a. 8 . ARTICLE IX. " Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Ma^ jestés, et les ratifications en seront échangées dans le...mois, ou plutôt si faire se peut." , " En foi de quoi nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM très-chrétienne ei'de SM danoise, avons, èsdits... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 sidor
...'*""• Sa Majesté Impériale de toutes les Russies , et SM l'Impératrice Reine d'Hongrie et de Bohème dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut, et en attendant non seulement on n'arrêtera point les mesures déjà prises, mais on fera travailler... | |
 | 1802 - 542 sidor
...l'échange des ratifications serç fait dans l'espace de trois mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, etc. Fait i St. Ildéphonsc, le 18 juillet 174?, Signé FJR.ÉDÉR1C- LOUIS formulaire des lettres de mer ou... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 546 sidor
...sur la Sicile. ARTICLE XII. L'échange des ratifications du présent traité se fera respectivement dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. 5oo RECUEIL 1752 , 3o Mai. ARTICLE ajouté au traité de paix de cent ans de 1729, entre la France... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 524 sidor
...d'accession et d'acceptation seront fournies et échangées ici à St. Pétersbourg, dans l'espace de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires ci-dessus spécifiés avons signé le présent acte en vertu de nos pleins... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 sidor
...leurs dispositions qui n'auroient pas été modifiées par les clauses du présent traité. Art. 12. et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si foire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 sidor
...I 2. Le présent traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ra:ifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le...deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | 1815 - 486 sidor
...a de disponibles pour combattre l'ennemi. g. Le présent traité sera signé et les ratificaiîons échangées dans le terme de deux mois , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les ministres plénipotentiaires ont signé la déclaration ci-dessus et l'ont munie du cachet... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 sidor
..., 12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y... | |
 | France - 1816 - 914 sidor
...I 2. Le préseit traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le...deux mois , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé €ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
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Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes , sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont... 
