Discours: les origines de la loi du 10 vendémiaire an iv en BourgogneDarantiere, Imprimeur de la cour, 1894 - 39 sidor |
Vanliga ord och fraser
10 VENDÉMIAIRE 16 octobre allait allait-on Anathoire Changenet arcs arriva artillerie avaient avocats présents bande bandolière Berchère Bossuet bour Bourgogne Bourguignon Chambre des Comptes conseil COUR D'APPEL CUNISSET-CARNOT D'APPEL DE DIJON DARANTIERE décret de 1810 demeurait députations désordre Devant une pareille DIJON AUDIENCE SOLENNELLE discours dix élections duc de Bellegarde échevins émeutiers enregistrer l'édit esprits Etats êtes coupables événements Fevret Fontainebleau garde des sceaux gneron Grazillier habitants hallebardes impôts insurgés justice l'autorité royale l'émeute l'hôtel Legoux Lanturelu lendemain logis Louis Louis XIII Machas magistrat maire Euvrard maison Gagne marquis de Mirebeau menaces meneurs ment mercuriale Messieurs du Parlement MESSIEURS LES AVOCATS mirent n'en tinrent ordonne paroisses passer pillait l'hôtel plaisir premier Président prit procureur général propre garde province quartier Saint-Philibert quitter le quartier raient refus rent répression rue Berbisey rue du Pautet s'en prendre saccager Saint-Bénigne sédition sée sentinelle serait SOLENNELLE DE RENTRÉE tint venait vignerons vivats
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Sida 32 - Cour nous donner acte de ce que nous avons satisfait aux prescriptions de l'article 34 du décret du 6 juillet 1810 et admettre les avocats présents à la barre à renouveler leur serment.
Sida 5 - Membres des Tribunaux de Première Instance et de Commerce, les Juges de paix, l'Ordre des Avocats, MM. les Avoués près la Cour et le Tribunal de Première instance, ainsi que les autorités civiles et militaires, auxquelles des invitations avaient été adressées, et qui ont été placées dans l'ordre de préséance établi par le décret du 24 messidor an XII.
Sida 5 - COUR D'APPEL DE DIJON AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTRÉE Le samedi 3 novembre 1877, à onze heures et quart du matin, la Cour d'appel de Dijon s'est réunie au Palais de justice, à l'effet de procéder à sa rentrée solennelle. Pendant que Messieurs s'assemblaient en la Chambre du Conseil, les autorités civiles, militaires et ecclésiastiques, ainsi que les personnes invitées à la cérémonie, étaient reçues dans la Chapelle du Palais par les Maîtres des cérémonies délégués par la Cour.
Sida 6 - Cour, en robes rouges, est entrée dans la salle et a pris place sur ses sièges. M. le Premier Président a déclaré la séance ouverte et a donné la parole à M. le Procureur général; M.
Sida 24 - Saint-Bénigne, et ceux-ci de sept ou huit files de prêtres habitués dans les paroisses; et, pour l'arrière-ban, de deux jésuites en manteau court et soutane retroussée, avec chacun un brin d'estoc rouillé dès le temps que le connétable de Castille vint au secours de feu monseigneur du Maine. Deux bons pères de l'Oratoire venaient après, l'un avec la hallebarde et l'autre...
Sida 30 - ... furent pris et pendus. Cependant le Roi partait pour l'Italie. Il traversa Dijon le 27 avril. Son langage fut sévère ; et le garde des sceaux, Marillac, adressa en son nom, aux autorités de la ville, ces paroles qui n'étaient peut-être pas méritées, mais qui restent belles et mémorables : « Vous n'êtes pas aux charges publiques pour recevoir des révérences et des salutations de vos concitoyens, et jouir des exemptions. Vous y êtes pour garder vos concitoyens, même au péril de vos...
Sida 6 - ... les greffiers et leurs commis de service .aux audiences, seront tenus de résider dans la ville où est établie la cour ou le tribunal. Le défaut de résidence sera considéré comme absence.
Sida 25 - Pour la faction, voici ce qui s'y passa : chacun y fit sentinelle à son tour, et on remarqua que le père de l'Oratoire, au lieu de dire : « Qui va là ?
Sida 24 - ... et, par ordonnance publique, obligé tous les ecclésiastiques, exempts et non exempts, séculiers et réguliers, avec bâtons ferrés et non ferrés, de s'y trouver en personne : c'est donc plaisir tous les soirs de voir entrer les francs champions en garde.
Sida 7 - ... exprimera ses r,egrets sur les pertes que le barreau aurait faites, dans le cours de l'année, de membres distingués par leur savoir, par leurs talens , par de longs et utiles travaux., et par une incorruptible probité.