Guide pratique du vétérinaire en campagne et à l'intérieur ...

Framsida
L. Fournier, 1917 - 559 sidor
 

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Vanliga ord och fraser

Populära avsnitt

Sida 146 - ... août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles...
Sida 378 - Ce talon ne doit porter que les indications suivantes : nature du produit , dénomination sous laquelle il est mis en vente, date du prélèvement et numéro sous lequel les échantillons sont enregistrés au moment de leur réception par le service administratif ; 2°...
Sida 91 - ... août 1827, pour l'exécution du Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'or8fl ganisafion militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale...
Sida 101 - Le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre pourra être réduit de moitié à la guerre ou dans les .colonies. 19. II ne pourra être dérogé aux conditions de temps imposées par l'article précédent pour passer d'un grade à un autre, si ce n'est, 1°...
Sida 88 - ... auxiliaires. Les jeunes gens pourvus du diplôme de vétérinaire civil ou admis en quatrième année, qui ont subi avec succès, à la fin de leur première année de service, l'examen de vétérinaire auxiliaire, sont nommés à cet emploi et accomplissent leur deuxième année de service comme vétérinaires auxiliaires. Les jeunes gens...
Sida 81 - Le ministre des travaux publics, des ports et de la narine marchande et le ministre des finances sont chargé?, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.
Sida 92 - Les officiers qui auront été maintenus dans le cadre des officiers de réserve pourront encore, à l'expiration de leur vingt années de service exigées par la loi, être conservés sur leur demande dans ce cadre, pourvu qu'ils continuent à remplir les conditions d'aptitude nécessaires.
Sida 266 - Tout propriétaire, toute personne ayant, à quelque titre que ce soit, la charge des soins ou la garde d'un animal atteint ou soupçonné d'être atteint...
Sida 91 - ... 38. Il est créé un cadre, dit d'officiers de réserve servant au titre auxiliaire, destiné à fournir à toutes les armes et à tous les services, dans chaque corps d'armée, le personnel...
Sida 228 - OU PLACÉS DANS LES ÉCOLES VÉTÉRINAIRES. Art. 62. — L'autorité militaire reste chargée de toutes les mesures à prendre, en ce qui concerne les animaux de l'armée, pour éviter l'introduction et la propagation des maladies contagieuses. Art. 63. — Dans l'intérieur des dépôts d'étalons et jumenteries de l'État, les mesures prescrites par la loi sur la police sanitaire des animaux et par le présent règlement sont appliquées par les soins des directeurs ; ceux-ci sont tenus néanmoins...

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