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" RÉPERTOIRE de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative , ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil , le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le... "
Nouvelles recherches bibliographiques,: pour servir de supplément au Manuel ... - Sida 10
efter Jacques-Charles Brunet - 1831 - 532 sidor
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Journal des Savants

Pierre Claude François Daunou, Pierre Antoine Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1822
...collection. A Paris, chez l'éditeur, rue de Seine-Saint-Germain, n.° 31, et chez Belin-Leprieur. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale...raisonnée des principes consacrés par le Code civil, &c. Cet ouvrage, dont le principal auteur est M. le baron Favard de Langlade, conseiller d'état, membre...
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Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ...

1822
...raisonnée des principes cons >crés pur le *ide civil , le code de commerce et le code de procedure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le contentieux de l'administra— Uooet par la jurisprudence. Par M. le baron Fuvard de Langladc, conseiller d'état,...
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ...

Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824
...Richelieu , n° 60. ARTHUS BERTRAND, Libraire, rue Hautefeuille , nQ 14. DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE...CIVIL, LE CODE DE COMMERCE, ET LE CODE DE PROCÉDURE; r VP. LES LOIS QUI S'Y «ATTACHENT; PAR LA LÉGISLATION SUR LE CONTENTIEUX DE L'ADMINISTRATION; ET...
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Journal général de la littérature de France, ou Répertoire méthodique des ...

1823
...législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnéedes principes consacrés parle code civil, le code de commerce et le code de procédure,...rattachent, par la législation sur le contentieux de de l'administration , et par la jurisprudence. Par Favard de Langlade, conseiller - d'état, et par...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Volym 26

1823
..., chez les anciens, et de l'excellence des couronnes civiques, in-8. Chez Plancher. JURISPRUDENCE. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale...administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés parle code ci vil, le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent ,...
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La morale et La politique d'Aristote, Volym 1

Aristotle - 1823 - 500 sidor
...fr. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION Ou Analyse raisonnée des principes consacras par le Cod< civil, le Code de commerce, et le Code de procédure par les lois sur le COSTEMTIEITX de l'Administration; pai 11"- décrets et ordonnances qui s'y rattachent et par...
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Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ...

1823
...Paris. — A Paris , chez Aug. De— lalaiii. Prix la— u Relié i4-5o 4096. RÉPERTOIOK >>•. ii nouvelle législation civile , commerciale et administrative , ou analyse raisonnée des principes consacrés | ar le Code civil , le Code de commerce et le Code He procédure , par les lois qui s'y rattachent,...
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Revue bibliographique du royaume des Pays-Bas et de l'étranger, ou ..., Volym 3

1824
...dernier. Paris , Mac-Carthy, Rolland, et Delaunajr, in-8. Prix des a volumes ao — o 2697 REPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, commerciale et...contentieux de l'administration et par la jurisprudence; par M. le baron de Favard de Langlade, etc., et par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome V....
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Volym 27

1824
...législation civile, commerciale et administratrive , ou Analyse raisonnée des principes consacréspar le Code civil, le Code de Commerce et le Code de procédure, par les lois qui s'y rattachent , par Ja législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Par le baron Favard...
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Revue encyclopédique: liberté, égalité, association, Volym 28

1825
...judiciaires civiles, elles ont, à la vérité, pour régler la forme et le fond de leurs jugemens , le code civil, le code de commerce et le code de procédure civile ; mais il faut aller chercher, dans des lois é parses et souvent contradictoires, les règles...
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