1790

1790.
IÓ Déc. Convention d'abolition des droits de retrait

entre S. M. Pruffienne et S. M. Danoise

:(conf. T. IV. p. 577). .. . T. II. p. 169
1791

. 1791
: 25 Juil. Alte séparé et secrèt ajouté à la Convention

préliminaire entre l'Autriche et la Prulle
(conf. T. V. p.5).

T. II. p. 171

1797

1797.
Avật. ' Traité de paix et d'amitié entre les Etats-

Unis d'Amérique et le Royaume de Tunis
(en Anglais).

T. II. p. 178
1798

. : 1798.
204. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et

les Jrocquois (en Anglais). T. II. p. 186

1799

1799.
22 Juin. Traité de partage du Royaume de Mysore ou

traité d'alliance entre la Comp. Angloise
des Indes Orientales le Nizam, le Paishwah

(en Anglois et en François). T. II. p. 192
8 Juil. Traité d'amité et d'alliance entre la Comp.
i Angloise des Inde's Orientales et Maha

Rajah Myfore installé comme Rajah de

Mysore (en Anglois et François). T. I. p. 212
11 Juil. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de

Prusse et les Etats-Unis d'Amérique (en

Anglois et en François). . T. II, p. 226
12 Juil. . Convention entre l'Empereur de Ruffie comme

Grand - Maître de l'Ordre de Malte et
l'Electeur Bavaro - Palatin.

T. II. p. 574
I Oet. Traité d'alliance entre l'Emp. de Ruffie et
l'Electeur Bavaro - Palatin. . T.Il. p. 252

1800 Embargo décerné en Raffie contre les vail-
18 Nov. seaux Anglais. . . . . . T. II. p. 373
10 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et la
Suède.

T. II. p. 389 16 Déc. Convention maritime entre la Russie et le

Danemarc.
18 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et la :
Pruffe. ,

T.II. p. 406
31 Déc. Actes entre la Gr. Bretagne et le Danemarc
et suiv, . rélatifs à la convention maritime, T. II. p. 416

1801 Traité d'amitié, de commerce et de naviga. 13 Mars.; tion entre la Suède et la Ruffie. . T. II. p. 307 18 Mars. Capitulation du Fort d'Aboukir qui se rend aux Anglais.

T. II. p. 500 20 Mars Capitulation de l'isle de S. Barthelemy aux" Anglais.

. T. II. p. 468 21 Mars, Traité signé entre l'Efpagne et la République

Françoise à Madrid (en Espagnol et
François).

T. II. p. 328 | 25 Mars. Ordonnance de l'Autriche concernant l'entrée :

des étrangers dans les états. T. II. p. 332 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Françoise et le ,

- Roi des deux Siciles. 28 Mars. Capitulation de St. Thomas rémise aux Aoglais.

. T. II. p. 470 | 29 Mars. Ordonnance du Danemarc portant embargo sur les vaisseaux Anglois.

T II. p. 452 31 Mars. Capitulation de St. Croix rémise aux Anglais extrait.

· T.I. p. 473 - Avril. Armistice entre la Gi, Brétagne et le Dao" nemarc.

T. U. p.484 18 Avril. Sommation de l'Amiral Parker au Comman."

dant de Cronftadt et réponse du Roi du, i 23 Avril. ...in inst T. II. p. 457 Avril. Déclaration de la Ruflie à l'Amiral Parker et réponse du 22 Avril. i

T. II. p. 459 . 7 Ma ay. Convention entre l'Angl. et le Dan. touchant s .

le retablissement de la liberté de commerce
fur l’Elbe.

i T. II. p. 461
18 May. Ukafe portant levée de l'Embargo decerné
contre.les Anglais.

: T. II. p. 464 19 May. Ordonnance de la Suède portant rétablisement,

du commerce avec l'Angleterre. T. II. p. 465 - 20 May. Déclaration de Veldmarchal Prince de Heffe en

évacuant le territoire de Hambourg. T.11. p. 463 7 6 Juin. Traité de paix entre l'Espagne et le Portugal à Badajoz.

. T. II. p. 340 - 17 Juin. Convention maritime entre la Gr. Brétagne et”,

la Russie avec les Articles séparés. T. II. p.482
27 Juin. Capitulation pour l'évacuation de l'Egypte par ,

les Troupes Françaises sous le comand. du
Gén. Belliard, avec une note additionelle
et explicative.

i. T. II. p. 502

Con

i

Concordat entre le Gouvernement Français et 15 Juil. le Pape.

T. II. p. 319 31 Juil, Actes de ratification modifiée de la Conven

rion du 30 Septembre 1800 entre la France

et les Etats-Unis d'Amérique. T. II, p. 517 24 Août, Traité de paix particulière entre la Rép. Fran.

çoise et l'Electeur Palatin de Bavière. T. II. p. 531 29. Août. Extrait de la Convention entre la République

Françoise et la Rép. Batave. T. II. p. 535 30 Août, Capitulation du Gén. Menou pour l'Armée

d'Alexandrie en Egypte.. T. II. p. 509 29 Sept. Traité de paix entre la Rép, Françoise et le Royaume de Portugal.

T. II. p. 539 i O&, Articles préliminaires de paix entre la Rép..

Françoise et S. M. Britannique. T. II. p. 543 80&, Traité de paix entre la Rép. Françoise et S.M.

l'Empereur de toutes les Ruffies. T. II. p. 551 190&. Articles préliminaires de paix entre la Rép...

; Françoise et la Porte Othomane, T. II. p. 556 20 O&, Articles additionels de la Convention du 17 Join

; entre la Gr. Brétagne et la Ruffie. T. II. p. 484 !7 Déc. Traité de paix entre la Rép. Françoise et la I régence d’Algér.

. T.II. p. 558 1802. sowat 1802, 23 Fevr. Traité de paix entre la République Françoise

et la régence de Tunis. is. T. II. p. 561 37 Mars. Traité définitif de paix entre la Gr. Bretagne

in d'une part et la Rép. Française, l'Espagne . ..et la Republique Batave de l'autre ligné L à Amiens. , ,

7. II. p. 563

...