Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Resultat 6-10 av 46
Sida 255
... Ratifications échan- gées ici dans l'efpace de deux mois , ou plutôt fi faire se pourra . En foi de quoi Nous ... ratification de la propre main , à laquelle avons fait appofer le fceau de Notre Empire . Dongé à St. Petersbourg le 20. Dé ...
... Ratifications échan- gées ici dans l'efpace de deux mois , ou plutôt fi faire se pourra . En foi de quoi Nous ... ratification de la propre main , à laquelle avons fait appofer le fceau de Notre Empire . Dongé à St. Petersbourg le 20. Dé ...
Sida 261
... ratifications du prefent Traité feront échana Ratifi- gées dans l'efpace de quatre femaines , ou plutôt on fi faire fe peut , 5 % $ En foi de quoi les fousfignés ont figné le present Traité , et y ont appofé le cachet de leurs armes ...
... ratifications du prefent Traité feront échana Ratifi- gées dans l'efpace de quatre femaines , ou plutôt on fi faire fe peut , 5 % $ En foi de quoi les fousfignés ont figné le present Traité , et y ont appofé le cachet de leurs armes ...
Sida 267
... ratifications de la préfente convention feront Ratifi- échangées dans le terme de 4 femaines , ou plutôt , fi cation , faire fe peut .. En foi de quoi les fouffignés ont figné la prefente convention fupplémentaire et y ont appofé le ...
... ratifications de la préfente convention feront Ratifi- échangées dans le terme de 4 femaines , ou plutôt , fi cation , faire fe peut .. En foi de quoi les fouffignés ont figné la prefente convention fupplémentaire et y ont appofé le ...
Sida 275
... leur permettra , de même qu'à telles modifica tions ou additions , que les hautes Parties contractantes pourroient y apporter par la fuite Sa ART . 1800 ART . XVIII . Les ratifications du prefent traité et le Duc de Wirtemberg . 275.
... leur permettra , de même qu'à telles modifica tions ou additions , que les hautes Parties contractantes pourroient y apporter par la fuite Sa ART . 1800 ART . XVIII . Les ratifications du prefent traité et le Duc de Wirtemberg . 275.
Sida 276
... ratifications du prefent traité feront échangées dans l'efpace de quatre femaines , ou plutôt fi faire fe peut . En foi de quoi les fousfignés ont figné le prefent traité et y ont appofé le fceau de leurs armes . Fait à Louisbourg ce 20 ...
... ratifications du prefent traité feront échangées dans l'efpace de quatre femaines , ou plutôt fi faire fe peut . En foi de quoi les fousfignés ont figné le prefent traité et y ont appofé le fceau de leurs armes . Fait à Louisbourg ce 20 ...
Andra upplagor - Visa alla
Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ... Georg Friedrich Martens Obegränsad förhandsgranskning - 1802 |
Suppĺement au Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ... Georg Friedrich Martens Obegränsad förhandsgranskning - 1802 |
Vanliga ord och fraser
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite