Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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Resultat 6-10 av 72
Sida 231
... l'importation et l'exportation de quelle marchandise que ce foit , lorsque ... ordre , fera refponfable aux loix du pays , dans lequel il fe trouve ; mais ... l'autre partie , ou tous autres effets , quand ils fe trou- veront dans l ...
... l'importation et l'exportation de quelle marchandise que ce foit , lorsque ... ordre , fera refponfable aux loix du pays , dans lequel il fe trouve ; mais ... l'autre partie , ou tous autres effets , quand ils fe trou- veront dans l ...
Sida 252
... l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem & c . & c . Savoir faifons par les préfentes que Nos Plénipoten- tiaires et celui de Son Alteffe Séréniffime Elettorale Bavaro- Palatine ont de Notre confentement préalable et récipro- que ...
... l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem & c . & c . Savoir faifons par les préfentes que Nos Plénipoten- tiaires et celui de Son Alteffe Séréniffime Elettorale Bavaro- Palatine ont de Notre confentement préalable et récipro- que ...
Sida 253
... Ordre de St Alexandre Nevsky , Commandeur de celui de St. Jean de Jérufalem et Grand Croix de l'Ordre de Saint Wladimir de la fe- conde Claffe ; et le Sieur Comte de Roftopfin . Son ... la Bay . Elec- seur met- et l'Electeur Palatin . 253.
... Ordre de St Alexandre Nevsky , Commandeur de celui de St. Jean de Jérufalem et Grand Croix de l'Ordre de Saint Wladimir de la fe- conde Claffe ; et le Sieur Comte de Roftopfin . Son ... la Bay . Elec- seur met- et l'Electeur Palatin . 253.
Sida 256
... l'Empire et par une fuite de fon attache- ment à fa conftitution , engagée dans la guerre que le Corps Germanique à ... ordre de St. Jean de Jéru- falem , falem , lesquels , après l'échange de leurs pleinspouvoirs 1800 256 Traité de fubfide ...
... l'Empire et par une fuite de fon attache- ment à fa conftitution , engagée dans la guerre que le Corps Germanique à ... ordre de St. Jean de Jéru- falem , falem , lesquels , après l'échange de leurs pleinspouvoirs 1800 256 Traité de fubfide ...
Sida 270
... ordre , grand croix honoraire de l'ordre de St. Jean de Jerufalem , Confeiller privé actuel de S. M. Imperiale et Royale , lesquels après l'échange de leurs pouvoirs refpe & tifs , font convenus des Articles fuivans . ART . I. Alliance ...
... ordre , grand croix honoraire de l'ordre de St. Jean de Jerufalem , Confeiller privé actuel de S. M. Imperiale et Royale , lesquels après l'échange de leurs pouvoirs refpe & tifs , font convenus des Articles fuivans . ART . I. Alliance ...
Andra upplagor - Visa alla
Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ... Georg Friedrich Martens Obegränsad förhandsgranskning - 1802 |
Suppĺement au Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ... Georg Friedrich Martens Obegränsad förhandsgranskning - 1802 |
Vanliga ord och fraser
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite