Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 6-10 av 79
Sida 33
... commerce concer- nant l'application de la troisième convention supplémentaire de l'union télégraphique austro - allemande et de ses annexes aux correspondances échangées avec la Toscane 17 janvier . Traité de commerce entre le ...
... commerce concer- nant l'application de la troisième convention supplémentaire de l'union télégraphique austro - allemande et de ses annexes aux correspondances échangées avec la Toscane 17 janvier . Traité de commerce entre le ...
Sida 34
... commerce concer- nant l'adoption de la troisième convention télégraphique supplé- mentaire austro - allemande et de ses annexes par le Duché de Brunswick ... 22 septembre . Déclaration ministérielle sur quelques suppléments à la convention ...
... commerce concer- nant l'adoption de la troisième convention télégraphique supplé- mentaire austro - allemande et de ses annexes par le Duché de Brunswick ... 22 septembre . Déclaration ministérielle sur quelques suppléments à la convention ...
Sida 36
... Traité d'amitié , de commerce et de navigation entre l'Autriche et la Perse , conclu à Paris . Ratifications échangées le 13 novembre 1857 .. 277 278 20 mai . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concernant le traitement des ...
... Traité d'amitié , de commerce et de navigation entre l'Autriche et la Perse , conclu à Paris . Ratifications échangées le 13 novembre 1857 .. 277 278 20 mai . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concernant le traitement des ...
Sida 37
... Traité d'union douanière entre l'Autriche et le Duché de Modène . Conclu à Vienne . Ratifications échangées à Vienne , le 24 novembre 1857 .... - - 15 octobre . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concer- nant l'exécution de la ...
... Traité d'union douanière entre l'Autriche et le Duché de Modène . Conclu à Vienne . Ratifications échangées à Vienne , le 24 novembre 1857 .... - - 15 octobre . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concer- nant l'exécution de la ...
Sida 38
... commerce concer- nant la rectification de plusieurs points du règlement pour la mise à exécution de la convention postale austro - française .... 19 février . Publication du ministère des finances concernant le commerce de transit entre ...
... commerce concer- nant la rectification de plusieurs points du règlement pour la mise à exécution de la convention postale austro - française .... 19 février . Publication du ministère des finances concernant le commerce de transit entre ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...