| Prosper Vallerange - 1860 - 286 sidor
...présont Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur do toutes les Russies,... | |
| M. B. C. Collas - 1861 - 424 sidor
...autres belligérants. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés... | |
| Georg Friedrich Martens - 1861 - 944 sidor
...l'Empereur d'Autriche, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande. Sa Majesté le...Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russes, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité... | |
| August Wilhelm Heffter - 1861 - 514 sidor
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume - uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
| 1861 - 456 sidor
...MecklemburgSchwerin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, et les Sénats... | |
| Ludwig Karl Aegidi - 1861 - 462 sidor
...Mecklemburgvhwerin. Sa Majesté le Roi des Pavs-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande. Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège. et les Sénats... | |
| 1873 - 778 sidor
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre... | |
| 1861 - 1052 sidor
...Mecklenbourg-Scliwerîn, Son Altesse Ro\ aie le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le R:.i des PaysRai, Sa Majesté le Roi de Prusse," Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie*. Sa Majesté le roi de Suède et de Norwége, et les Sénats des Villes libres et hanséatiques... | |
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