 | Jean Aicard - 1847 - 782 sidor
...supérieurs à celui de chef de bataillon ou d'escadrons est au choix du roi. A la guerre et aux colonies, le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut être réduit de moitié. D'ailleurs il n'ya aucunes conditions de temps exigées lorsqu'il s'agit... | |
 | Amédée Amette - 1859 - 586 sidor
...l'armée/ Fixation exceptionnelle du temps d'ancienneté. — Le temps d'ancienneté exigé pourpasser d'un grade à un autre pourra être réduit de moitié à la guerre ou dans les colonies. Il ne pourra être dérogé aux conditions d'ancienneté imposées par }e présent... | |
 | 1860 - 588 sidor
...l'avancement dans l'armée. Fixation exceptionnelle du temps d'-tncienneic. — Le temps d'anciennelé exigé pour passer d'un grade à un autre, pourra être réduit de moitié à la guerre ou dans les colonies. Il ne pourra être dérogé aux conditions d'ancienneté imposées parle présent... | |
 | Maurice Block - 1860 - 574 sidor
...outre, avoir commandé en chef un corps d'armée dans une expédition militaire. En temps de guerre, le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut êlre réduit de moitié, il peut être en outre dérogé aux conditions ordinaires de l'avancement,... | |
 | Belgium - 1860 - 476 sidor
...celui de colonel , s'il n'a servi a» moins trois ans dans le grade immédiatement inférieur. Л. Le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut à la guerre être réduit de moitié. 5. II ne peut être dérogé aux dispositions des articles... | |
 | France, Augustin Roger - 1866 - 1212 sidor
...immédiatement supérieur à celui qu'ils avaient au moment où ils ont été faits prisonniers. 18. c 0 ou dans les colonies. 19. Il ns pourra être dérogé aux conditions de temps imposées par l'article... | |
 | Patria Belgica - 1873 - 934 sidor
...moitié au choix. L'avancement à tous les grades supérieurs à celui de capitaine est au choix du roi. Le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut être réduit de moitié à la guerre pour action d'éclat dûment constatée et mise a l'ordre... | |
 | 1874 - 810 sidor
...l'avancement dans l'armée. Fixation exceptionnelle du temps d'ancienneté. Le temps d'ancienneté exigé pour passer d'un grade à un autre pourra être réduit de moitié à la guerre ou dans les colonies. 11 ne pourra être dérogé aux conditions d'ancienneté imposées par le présent... | |
 | G. Ruwet, L. Houba - 1879 - 680 sidor
...sous-officier, s'il n'a servi activement au moins six mois comme caporal ou brigadier. — Art. 4. Le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut, en cas de guerre, être réduit de moitié. — Art. 5. Il ne peut être dérogé auxdispositions... | |
 | Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - 1260 sidor
...supérieur à celui de colonel, si] n'a servi au moins trois ans dans le grade immédiatement inférieur. *. Le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre peut, à la guerre, être réunit de moitié. K. Il ne peut être dérogé aux dispositions des articles... | |
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... service étranger au département de la marine. Est excepté de cette disposition le temps passé pour service détaché au département de la guerre ou dans une mission diplomatique. 
