| Turkey - 1911 - 466 sidor
...multipliés par le nombre d'Klats de chaque classe, et la somme des produits aitisi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. .">. Les administration* des Ktats contractants sont, pour... | |
| Netherlands - 1912 - 1344 sidor
...savoir: I'T * f. f ni tes. le classe . . . ^5 2e „ ... 20 3e 15 4e », ... , . ' Kl r>e 5 (Se „ ... 3 par lequel la dépense totale doit être divisée....quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants désignera, au moment de son accession, la classe dans laquelle il désire... | |
| Austria - 1883 - 1246 sidor
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en... | |
| 1914 - 540 sidor
...„ 6' classe ... 3 , Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants désignera, an moment de son accession, la classe dans laquelle il désire... | |
| G. Horn - 1913 - 460 sidor
...5e classe 5 fie classe 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays dechaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants d '"-signera, au moment de son accession, la classe dans laquelle il désire... | |
| 1913 - 604 sidor
...3« » 15 6» »... 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants désignera, au moment de son accession, la classe dans laquelle il désire... | |
| 1886 - 804 sidor
...Cinquième classe 5 — Les coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...déclarera, au moment de son accession, dans laquelle dès susdites classes, il demande à être rangé. L'Administration suisse préparera le budget du... | |
| 1887 - 768 sidor
...» Ome » '. . . . 3 и Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...doit être divisée. Le quotient donnera le montant do l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites... | |
| United States - 1914 - 592 sidor
......... ______ ....... 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être-divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants... | |
| 1877 - 834 sidor
...métrique est obligatoire ; Par le coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. Les frais de... | |
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