 | Édouard Gourdon - 1857 - 580 sidor
...ORJ.OFF. — Bnr>MW. — CAVOCR. — DE Vn.LAMARISA. — AALI — MEHEMMED-DJEMIL. ARTICLE AMMTIOSSKI, ET TRANSITOIRE. Les stipulations de la Convention...Détroits signée en ce jour ne seront pas applicables auv bâtiments de guerre employés par les Puissances belligérantes pour l'évacuation par mer des... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 586 sidor
...— AA1.1 — MEHEMMED-DjEMIL. ARTICLE ADDITIONNEL ET TRANSITOIRE. Les stipulations de la Couvent ion des Détroits signée en ce jour ne seront pas applicables aux bâtiments de guêtre employés par les Puissances belligérantes pour l'évacuation par mer des territoires occupés... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 sidor
...Cotvley, Mafiteuffel. Hatzfeldt. Or/ujjf. Brunuow. Cavour. de Villamarina. Aali. Mehetnmed-Djémil. Article additionnel et transitoire. Les stipulations de la Convention des Détroits signée s.,Pr.en ce jour ne seront pas applicables aux bâtiments de •'"•" *' '• guerre employés par... | |
 | C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 sidor
...ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris , le trentième jour du mois de mars de l'an 1856. ARTICLE ADDITIONNEL ET TRANSITOIRE. — Les stipulations...effet aussitôt que l'évacuation sera terminée. Première annexe. (Bosphore, clôture des détroits.) Au nom de. Dieu Tout-Puissant, LL. MM. l'empereur.... | |
 | Felix Bamberg - 1858 - 174 sidor
...Paris, le trentième jour du mois de mars de l'an mil huit cent cinquante-six. (Suivent les signatures.) ARTICLE ADDITIONNEL ET TRANSITOIRE. Les stipulations...mer des territoires occupés par leurs armées; mais les dites stipulations reprendront leur entier effet, aussitôt que l'évacuation sera terminée. Fait... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 sidor
...décide, en outre, que le traité se terminera par l'article additionnel et transitoire ci-après : « Article additionnel et transitoire. « Les stipulations...convention des détroits, signée en ce jour, ne seront pas u applicables aux bâtiments de guerre employés par les puissances belligérantes « pour l'évacuation... | |
 | Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 sidor
...D. VIHAMARINA, (LS) BOURQUENEY. (LS) AALI. (LS) CLARENDON. (LS) (1) Voir plus loin, page 377, n° 3. ARTICLE ADDITIONNEL ET TRANSITOIRE. Les stipulations...mer, des territoires occupés par leurs armées, mais Icsditcs stipulations reprendront leur entier effet aussitôt que l'évacuation sera terminée. Fait... | |
 | Xavier Heuschling - 1860 - 500 sidor
...(LS) CLARENDON. (LS) MMII.MMI.II I ARTICLE MHilTlii\Mr ET 1 !' l>V] n! HT . Les stipulations de In convention des détroits signée en ce jour ne seront...mer, des territoires occupés par leurs armées, mais lesdiles stipulations reprendront leur entier effet aussitôt que l'évacuation sera terminée. Fait... | |
 | M. B. C. Collas - 1861 - 424 sidor
...CLARENDON, COWLEY, MANTEUFFEL, HATZFELD, ORLOFF, BRUNNOW, CAVOUR, DE VILLAMARINA, AALI, MEHEMMED-DjÉMIL. ARTICLE ADDITIONNEL ET TRANSITOIRE. Les stipulations...l'évacuation sera terminée. Fait à Paris, le trentième du mois de mars de l'an mil huit cent cinquante-six. Signé : A. WALEWSKI, BOURQUENEY, BUOL-SCHAUENSTEIN,... | |
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Article additionnel et transitoire. Les stipulations de la convention des détroits signée en ce jour ne seront pas applicables aux bâtiments de guerre employés par les puissances belligérantes pour l'évacuation par mer des territoires occupés par... 
