 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 sidor
...suivants : •ART. 3i. • Les territoires Ottomans occupés, pendant la guerre, par les troupes « de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la « Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi »de Sardaigne, aux termes des conventions signées à Constantinople , « le... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 sidor
...lesquels se sont réunis en congrès à Paris. n L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine' du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan, considérant que,... | |
 | 1856 - 660 sidor
...ratifications du présent traité. ART. 51. — Les territoires occupés pendant la guerre par les tronpes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande.Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions signées à Constantinople, la Grande-Bretagne... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 sidor
...Lesquels se sont réunis en Congrès à Paris. L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, considérant... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 506 sidor
...trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlamle, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1857 - 636 sidor
...( Suivent les mêmes signatures que ci-dessus. )• PREMIÈRE ANNEXE. Au nom de Dieu tout-puissant. Leurs Majestés l'empereur des Français, l'empereur...la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, signataires de la convention du treize Juillet mil huit cent quarante... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 sidor
...trouve en paix, Sa Majestén'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesditsdétroils. » Et Leurs Majestés l'empereur des français, l'empereur...la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Hussies et le roi deSardaigne, de l'autre part, s'engngent à respecter cette... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 sidor
...l'indépendance et l'intégrité de l'Empire Ottoman. ,,L'enlenle ayant élé heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan, considérant que,... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 580 sidor
...ratifications du présent Traité. ART. 3i. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople, le douze... | |
 | Pierre Théodore Chéron de Villiers - 1857 - 320 sidor
...ratifications du présent Traité. Art. 3l. — Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople, le douze... | |
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Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci dessus-énoncé. 
