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Böcker Böcker11 - 20 av 165 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volym 28–29

1875
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; j| Par le coefficient 1, pour les autres Etats. || La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. — Les frais...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875
...coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient 1 , pour les autres Etats. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 21 . Les frais de confection...
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Documents diplomatiques de la Conférence du mčtre

France. Ministčre des affaires étrangčres - 1875 - 149 sidor
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient i pour les autres Etats. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 2 i. Les frais de...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1875
...» li' » 10 » 5* » 5 » 6' » 3 » « Ces coefficients seront multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unilés par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité...
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House Documents, Otherwise Publ. as Executive Documents: 13th ..., Volym 3

1876
...d'unités, savoir : Г" classe 2« " 3' " 4. .< 5" " 0" " 25 unités 20 " 15 " 10 " 5 " 3 " 5)SCes coefficients seront multipliés par le nombre des...par lequel la dépense totale doit ętre divisée. La quotient donnera le montant de l'unité de dépense. в) Les pays contractants sont classés ainsi...
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Nouveau recueil général: de traités et autres actes relatifs aux rapports de ...

Georg Friedrich Martens - 1876
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1 pour les autre États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. Les frais de...
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Trattati e convenzioni fra l'Italia e gli altri stati, Volym 5

1876
...pour ceux dans lesquels il n'est 1875 que facultatif; par le coefficient 1 pour les antres états. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 21. — Les frais...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 5

1876
...pour ceux dans lesquels il n'est 1875 que facultatif; par le coefficient 1 pour les autres états. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 21. — Les frais...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia ed i governi esteri, Volym 5

1876
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient 1 pour les autres états. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra čtre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 21. — Les frais...
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Procčs-verbaux des séances, Volym 1–2

1876
...ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient i, pour les autres États. La somme dos produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. » Pour mettre ŕ exécution...
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