Dolda fält
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" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Procès-verbaux des séances de ...

Comité international des poids et mesures - 1876 - 444 sidor
...ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient i, pour les autres États. La somme dos produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. » Pour mettre à exécution...
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The Statutes at Large, the United States from ..., Volym 19

United States - 1877 - 832 sidor
...certain uombre d'unités, savoir: lre classe e " 3e 4e 6« (( (t 25 unités 20 " 15 " 10 " 5 " «< 5) Ces coefficients seront multipliés par le nombre...ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel le dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant del'nnité de dépense. writing...
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Annuaire de l'Institut de droit international, Volym 1

Institute of International Law - 1877 - 424 sidor
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1 pour les autres Étals. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. — Les frais...
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Annual Reports. Report of the Postmaster-General. Miscellaneous Reports

United States. Post Office Dept - 1878 - 438 sidor
...re classe 9e U 3 e " 4 e 6« 6« 7 e и и и и 25 unités. 20 15 10 5 3 l 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le...
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Actes de la Conférence internationale pour la protection de la propriété ...

1880 - 244 sidor
...5e classe, 5 3e classe, i5 6e classe, 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. r Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : ire...
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Actes de la Conférence internationale pour la protection de la propriété ...

1880 - 188 sidor
...unilés. 2e 20 5e 5 3e — i5 6e — 3 r Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totalo doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants...
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Trattati e convenzioni in vigore fra il regno d'Italia ed i governi ..., Del 2

Luigi Palma - 1880 - 690 sidor
...1er classe 25 unités. 2e 3e 4e 5e 6e 7e 20 » 15 » 10 » 5 > 3 > 1 » 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le...
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Recueil des traités de la France, Volym 11

France - 1880 - 518 sidor
...coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1, pour les autres États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 21. Les frais de...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1880 - 1166 sidor
...multipliés par le nombre d'États de chaq'ie classe et la soran? des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des Etats contractants sont, pour...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 6

Italy - 1881 - 810 sidor
...savoir : lre classe 25 unités. 2e » 20 » 3° » 15 » 4e » 10 » 6 T 3 1 4) Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le...
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