Sök Bilder Maps Play YouTube Nyheter Gmail Drive Mer »
Logga in
Böcker Böcker21 - 30 av 175 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

The Statutes at Large, the United States from ...

United States - 1877
...certain uombre d'unités, savoir: lre classe e " 3e 4e 6« (( (t 25 unités 20 " 15 " 10 " 5 " «< 5) Ces coefficients seront multipliés par le nombre...ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel le dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donnera le montant del'nnité de dépense. writing...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Annuaire de l'Institut de droit international, Volym 1

Institute of International Law - 1877
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1 pour les autres Étals. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. — Les frais...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Annual Reports. Report of the Postmaster-General. Miscellaneous Reports

United States. Post Office Dept - 1878
...re classe 9e U 3 e " 4 e 6« 6« 7 e и и и и 25 unités. 20 15 10 5 3 l 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Actes de la Conférence internationale pour la protection de la propriété ...

1880 - 169 sidor
...5e classe, 5 3e classe, i5 6e classe, 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. r Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : ire...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Actes de la Conférence internationale pour la protection de la propriété ...

1880 - 169 sidor
...unilés. 2e 20 5e 5 3e — i5 6e — 3 r Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totalo doit ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Trattati e convenzioni in vigore fra il regno d'Italia ed i governi ..., Del 2

Luigi Palma - 1880 - 1323 sidor
...1er classe 25 unités. 2e 3e 4e 5e 6e 7e 20 » 15 » 10 » 5 > 3 > 1 » 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Recueil des traités de la France, Volym 11

France - 1880
...coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1, pour les autres États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 21. Les frais de...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Bulletin des lois

France - 1880
...multipliés par le nombre d'États de chaq'ie classe et la soran? des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des Etats contractants sont, pour...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 6

Italy - 1881
...savoir : lre classe 25 unités. 2e » 20 » 3° » 15 » 4e » 10 » 6 T 3 1 4) Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia ed i governi esteri, Volym 6

Italy - 1881
...unités. 2» » 20 » 3e » 15 » 4e » 10 » 5e » 5 » 6" » 3 » 7" » 1 » 4) Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken




  1. Mitt bibliotek
  2. Hjälp
  3. Avancerad boksökning
  4. Ladda ned ePub
  5. Ladda ner PDF