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Böcker Böcker31 - 40 av 180 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Trattati e convenzioni fra l'Italia e gli altri stati, Volym 6

Italy - 1881
...unités. 2e » 20 » 3e » 15 » 4' » 10 » 5e » 5 » 6' » 3 » 7» » 1 » 4) Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produite ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office - 1882
...dans lesquels le systčme métrique est obligatoire ; Par le coefficient 1 pour les autres États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisé. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. XXI. Les frais de confection...
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Convention pour la protection de la propriété industrielle conclue ŕ Paris ...

France. Ministčre des affaires étrangčres - 1883 - 14 sidor
...io — 5' classe 5 — 6° classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. — 13 — Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais...
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Mémoires, Volym 2; Volym 40

Société des ingénieurs civils de France - 1883
...10 — 5° classe 5 — 6* classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus,...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : déclasse...
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Recueil des traités de la France, Volym 14

France - 1884
...— 5« classe 5 — 6« classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Élats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lrc classe...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia ed i governi esteri, Volym 9

Italy - 1884
....... 10 » 5" » .... 5 » 6" > .... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 1" classe . . France, Italie. 1883 2e » . ". Espagne. 3e » . . Belgique, Brésil, Portugal, Suisse....
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Relatorio da repartiçăo dos negocios estrangeiros apresentado á Assembléa ...

Brazil. Ministério das Relaçőes Exteriores - 1884
...4.f _ »0 — 5..- — 5 — 6.«- — 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des Irais: i.rc c'asso...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 9

Italy - 1884
...10 » 5* » .... 5 » 6' » .... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit 9 en vue de la répartition des frais: 1" classe...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volym 29

1884
...classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somma des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe...
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Journal des tribunaux et revue judiciaire

1885
...d'unités, savoir : Ire Classe 25 unités. 2me » 20 » 3me » 15 J> 4me » 10 » 5me » 5 » 6me » 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande ŕ...
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