Sök Bilder Maps Play YouTube Nyheter Gmail Drive Mer »
Logga in
Böcker Böcker51 - 60 av 183 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 688 sidor
...3 » (1) (1) En 1886, on a, sur la déclaration des délégués respectifs, procédé ŕ la « Les coefficients seront multipliés par le nombre des...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. « L'administration suisse préparera le budget du Bureau et en surveillera les dépenses, fera les...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 688 sidor
...» 3" » 15 »» 4° -> 10 » 5e » 5 » 0° » 3 »(1) « Les coefficients seront multipliés parle nombre des pays de chaque classe, et la somme des...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. « L'administration suisse préparera le budget du Bureau et en surveillera les dépenses, fera les...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Annuaire de législation francaise

1887
...savoir : 1» classe 25 unités. 2° — .20 — 3° — 15 — 4« — 10 — 5e — 5 6° — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Lr quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession,...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1870-1878

Karl von Martens - 1887
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; Par le coefficient 1 pour les autres États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. XXI. Les frais de...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1879-1885

Karl von Martens - 1888
...2" 20 15 . .... 10 4» 5» 6« 5 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats •le chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: lre classe...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Bulletin des lois

France - 1888
...unités; Quatričme classe, dix unités; Cinquičme classe, cinq unités; Sixičme classe, trois unités. Ces coefficients seront multipliés par le nombre...le nombre d'unités par lequel la dépense totale pourra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité des dépenses. Chaque pays déclarera,...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volym 10

Switzerland - 1889
...» 6mo » .... 3 » Ces coefficients seront multipliés par' le nombre des pays de chaque cLisse , et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession. dans laquelle des susdites classes il demande ŕ...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

L'union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des ...

Lucien Bastide - 1890 - 198 sidor
...savoir : 1™ classe 25 unités. 2e — 20 — 3° — 15 — 4° — 10 — 5° — S — 6° — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...le nombre d'unités par lequel la dépense totale pourra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépenses. Chaque pays déclarera,...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Legislazione e giurisprudenza sui diritti d'autore: trattato dei rapporti ...

Enrico Rosmini - 1890 - 671 sidor
...» 3 » Ces coefllcients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classo, et la somme dos produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit čtre divisée. Le quotiont donnera le montani de l'unite de dépense. Chaque pays déclarera, au moment...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken

Grand dictionnaire international de la propriété industrielle: au ..., Volym 6

comte de Maillard de Marafy - 1892
...10 — 5e classe S — 6e classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donnnera le montant de l'unité de la dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit,...
Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken




  1. Mitt bibliotek
  2. Hjälp
  3. Avancerad boksökning
  4. Ladda ned ePub
  5. Ladda ner PDF