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Böcker Böcker61 - 70 av 180 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Codes

Belgian Congo - 1892
...classe : 25 unités. 2« » 20 » » 15 » » 10 « » 8' ** 5« 6« 7» •4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unilés par lequel la dépense totale doit 'ętre divisée. Le quotient donne le...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volym 54–55

1893
...O „ Jü „ 4e classe 10 „ 5e „ 5 „ 6« „ 3 „ 7e „ 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Das Staatsarchiv, Volym 54–55

1893
...iT 4" classe 10 „ 5n „ 5 „ 6" „ 3 „ 7e „ l unitö. 4. Ces cocfficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'nnites par lequel la depense totale doit etre divisee. Le quotient donne le montaut...
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Coleçăo das leis, Del 1–2

Brazil - 1893
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5.— Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit,...
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Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1894
...unités. Sixičme classe, 5 unités. Septičme classe, 1 unité. ART. 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Code des relations conventionnelles entre la Belgique et les Pays-Bas

Paul baron Guillaume - 1894 - 975 sidor
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. § o. — Les administrations des États contraclants sont,...
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Recueil des traités de la France, Volym 19

France - 1895
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en...
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Législation de la Tunisie: recueil des lois, décrets et rčglements ..., Volym 2

Tunisia - 1896 - 543 sidor
...Cl. . 6« Cl. 25 Unités 20 — la — 1U — 5 — 3 — Ces coeflicieuls seront multipliés parle nombre des pays de chaque classe, et la somme des...dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donnera lemontanlde l'unité de la dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle...
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Actes de la Conférence réunie ŕ Paris

1897 - 243 sidor
...d'unités, savoir : lre classe 25 unités, 2me » 20 » 3mc » 15 » 4"'« » 10 » Г)1"" » 5 » 6mc » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande ŕ...
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Protection internationale des œuvres littéraires et artistiques, étude de ...

Louis Rivičre - 1897 - 270 sidor
...d'un certain nombre d'unités, savoir : 1'e classe 25 unités, 2me » 20 » 3me » 15 » 4me » 1 o » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classesil demande ŕ...
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