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Böcker Böcker81 - 90 av 182 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Boletín oficial de la Secretaría de relaciones exteriores, Volym 16–17

Mexico. Secretaría de Relaciones Exteriores - 1903
..... '... 10 ,, 5' ,, 5 „ 6~ „ 3 ,. Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l.unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: 1 ™...
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Convention télégraphique internationale et rčglement et tarifs y annexés ...

1903 - 86 sidor
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etats contractants sont, pour...
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De la législation française sur les brevets d'invention

Charles Thirion, Joseph Bonnet - 1904 - 217 sidor
...classe o unités. 6e classe 3 unités. Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais. (1) Le...
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Recueil de législation concernant la propriété industrielle et commerciale

France - 1904 - 314 sidor
...4e » 10 » 5e » 5 » 6e "» ... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de depense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais...
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Recueil des conventions et traités concernant la propriété littéraire et ...

International Union for the Protection of Literary and Artistic Works - 1904 - 876 sidor
...unités, 2me » .... 20 » 3me » .... 15 » 4mc » .... 10 » *) • • » • O !D (ime » .... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit člre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au...
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Coleccion de los tratados, convenios y documentos internationales celebrados ...

Spain - 1904
...la proportion d'un certain nombre d'unités, savoir: Ire classe 25 unités. 4. Ces coefficients son multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Recueil des traités de la France, Volym 21

France, Alexandre Jehan Henry Clercq, Jules de Clercq - 1904
...3- — 15 — Ł<• _ 10 — 5- — 5 — 6« — 3 — 7° — 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Brevets d'invention, aperçu général et droit comparé: texte complet des lois ...

H. Raclot, Jobard (Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin, M.) - 1905 - 934 sidor
...5 » 3° »... 15 » 6» » ... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombré des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants seront classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : ln classe...
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Leggi usuali: raccolta coordinata di tutti le leggi speciali piů importanti ...

Italy, Luigi Franchi - 1905
...ttiilfacon la Ij. 19 nov. 1814, u. 578, cit. auulio »1 seg, N. IV. Espagne. Belgique, Brésil, Poraiusi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la...ętre divisée. Le quotient donnera le montant de limité de dépense. Les États contractons sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition...
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Das internationale Civilprozessrecht auf Grund der Theorie ..., Volym 3

Friedrich Meili - 1906 - 603 sidor
...Chacun des coefficients ci-dessus sera multiplié par le nombre d'états de la classe correspondante, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne l'unité de dépense, et, pour obtenir le montant de la contribution de chaque état dans les...
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