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Böcker Böcker91 - 100 av 180 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Recueil des traités de la Norvčge: Publié ŕ l'usage des ..., Volym 1

Norway - 1907 - 892 sidor
...unités, 2me » ... 20 » 3me classe . . . 15 unités, 4me » ... 10 » 5me » ... 5 > 6me » ... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle de susdites classes il demande ŕ...
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Das Patentgesetz vom 7. April 1891: Kommentar, Volym 2

Paul Kent - 1907
...classe 10 5e classe 6 „ 6« classe 3 „ Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: 1"' classe...
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Convention of Rome (26 May 1906) ...

Universal Postal Union - 1907 - 30 sidor
...„ 4e „ • - - 10 „ 5e „ - - 5 „ 6« „ - 3 „ 7e - - 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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L'association internationale

Cyrille van Overbergh - 1907 - 329 sidor
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient 1 pour les autres États. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre dressée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ENQUĘTE n° 3 : L'Association...
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Les marques de fabrique et de commerce

Thomas Braun, Albert Capitaine - 1908 - 747 sidor
...— 3e — 15 4" — 10 5e — 5 6e — 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe...
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Handbook of Treaties, &c., Relating to Commerce and Navigation Between Great ...

Great Britain, Great Britain. Foreign Office - 1908 - 1192 sidor
..."»e classe 0' classe 25 unités. 20 15 10 Ces coefficients seront multiplies par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États Contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des Irais : — lre...
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Reichsgesetzblatt für die im Reichsrathe vertretenen Königreiche und Länder

Austro-Hungarian Monarchy - 1908
...5e 6e classe 25 unités. . 20 15 10 5 3 Ces coefficients seront multipliés parle nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: 3. UJÎon...
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Convention Creating the International Copyright Union

Library of Congress. Copyright Office - 1908 - 12 sidor
...classe 15 unités 4"" classe 10 unités 5°" classe 5 unités 6m* classe 3 unités Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Politisches Jahrbuch der Schweizerischen Eidgenossenschaft, Volym 22

Karl Hilty - 1908
...unites 2mc » 20 » 3me > 15 » 4me •» 10 » 5me > 5 2 6me > 3 » Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unitös par lequel la depense totale doit etre divisee. Lc quotient donne le montant...
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International Copyright Union: Berne Convention, 1886: Paris Convention ...

Library of Congress. Copyright Office, Thorvald Solberg - 1908 - 69 sidor
...unites 4me classe lOunites Sm* classe 5 unites 6m> classe 3 unites Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la depense totale doit etre divisee. Le quotient donne le montant...
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