 | 1874 - 810 sidor
...fonctions dans l'höpital ou 1'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auqnel elles appartiennent. ! Dans ces circonstances, lorsque...remises aux avant-postes ennemis par les soins de l'armee occupante. *) Wir schicken den Actenstücken über die Brüsseler Conferenz von 1874 die Genfer... | |
 | Antoine Morin - 1875 - 380 sidor
...relever ou à secourir. « Art. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...occupante. « Art. 4. Le matériel des hôpitaux militaires demeurant soumis aux lois de la guerre, les personnes attachées à ces hôpitaux ne pourront, en se... | |
 | Sir Travers Twiss - 1875 - 688 sidor
...relever ou à secourir. ARTICLE III. Les personnes désignées dans l'Article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...avant-postes ennemis, par les soins de l'armée occupante. ARTICLE IV. Le matériel des hôpitaux militaires demeurant soumis aux lois de la guerre, les personnes... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1875 - 962 sidor
...doit leur donner. Art. 8. »Les personnes désignées dans l'article précédent »pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à »remplir...ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles » appartie nnent . « Adopté sans observation. Art. 4. »Le matériel des hôpitaux militaires demeurant... | |
 | Arthur Dubreuil-Hélion vicomte de La Guéronnière - 1876 - 454 sidor
...blessés à relever. « ART. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront même, après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. « ART. 5. Les habitants du pays qui porteront secoure aux blessés, seront respectés et resteront... | |
 | Karl Lüder - 1876 - 452 sidor
...sera au bénéfice de la neutralisation. < ART. 3. Les personnes ci-dessus indiquées pourront , même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles auront desservi, aussi longtemps que cela sera nécessaire, après quoi elles se retireront, sans être... | |
 | Carl Christoph Johann Friedrich Ludwig Lueder - 1876 - 516 sidor
...sera au bénéfice de la neutralisation. Art. 3. Les personnes ci-dessus indiquées pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles auront desservi, aussi long. temps que cela sera nécessaire, après quoi elles se retireront, sans... | |
 | Institute of International Law - 1877 - 424 sidor
...relever ou à secourir. Art. 5. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir...rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans cescirconstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes... | |
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Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi , continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. 
