| Paul Vidal de La Blache - 1917 - 312 sidor
...devient navigable jusqu'à la mer, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne.... « Il sera examiné et décidé de même, dans le futur...manière, pour faciliter les communications entre tous les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition précédente... | |
| Paul Vidal de La Blache - 1918 - 316 sidor
...ievient navigable jusqu'à la mer, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne.... t II sera examiné et décidé de même, dans le futur...manière, pour faciliter les communications entre tous les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux «utres, la disposition précédente... | |
| 1920 - 600 sidor
...des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les États riverains, de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations. ' II sera examiné et décidé, de même dans le futur Congrès, de quelle manière, pour faciliter... | |
| Henry Hajnal - 1920 - 186 sidor
...toutes les nations." "II sera examine et decid6 de meme, dans le futur congres, de quelle manidre, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins etrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra 6tre egalement etendue a tous les autres... | |
| Great Britain. Foreign Office. Historical Section - 1920 - 578 sidor
...toutes les nations. ' II sera examine et decide, de meme dans le t'utur Congres, de quelle maniere, pour faciliter les communications entre les peuples, et les rendre toujours moins etrangers les uns aux autres la disposition ci-dessus pourra etre egalement etendue a tous les autres... | |
| Sir Ernest Mason Satow - 1920 - 200 sidor
...toutes les nations. ' I1 sera examine" et decide, de meme dans le futur Congres, de quelle maniere, pour faciliter les communications entre les peuples, et les rendre toujours moins Strangers les uns aux autres la disposition ci-dessus pourra etre e"galement etendue a tous les autres... | |
| 1921 - 842 sidor
...Traité de Vienne de i8i5), qui dit que la navigation des fleuves européens sera réglée « de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations », ni avec les principes établis par le Traité de Vienne de 1816, ainsi qu'avec les Actes y annexés... | |
| 1921 - 848 sidor
...Traité de Vienne de 1 8 1 5 ] , qui dit que la navigation des fleuves européens sera réglée « de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations », ni avec les principes établis par le Traité de Vienne de i8i5, ainsi qu'avec les Actes y annexés... | |
| John Westlake - 1924 - 798 sidor
...réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne ', et encore qu' ' il sera examiné et décidé de même dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter 1 V. l'article sur le droit international des fleuves dans le vol. ii de Holtzendorff, Handbuch des... | |
| Rijksuniversiteit te Leiden. Faculteit der Rechtsgeleerdheid - 1924 - 176 sidor
...d'apres lesquels on pourra regler les droits a lever par les Etats riverains, de la maniere la plus egale et la plus favorable au commerce de toutes les nations. Il sera examine et decide de meme, dans le futur Congres, de quelle maniere, pour faciliter les communications... | |
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