 | Joseph Marie Quérard - 1829 - 570 sidor
...commerciale et administrative , ou Analyse raisonn.ee des principes consacrés par le Code civil , le Gode de commerce et le Code de procédure, par les lois...contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Pa m, F. /)/W0ííf/?/5,i8a3-a4, 5 vol. in-4 ) 90 fr. — Traité des privilèges et hypothèques,... | |
 | 1830 - 902 sidor
...4 fr. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE , COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE , ou Ana. lyse raisonnée des principes .consacrés par le Code Civil...de Commerce et le Code de Procédure ; par les lois sur le Contentieux de l'administration ; par les décrets et ordonnances qui s'y rattachent , et par... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 sidor
...des principes conservées par le Code civil , le Code dé commerce et le Code de procédure civile , par les lois qui s'y rattachent , par la législation sur le contentieux de l'administration et sur la jurisprudence , par M. Favard de Langlade. Paris, 1823 , 5 vol. in-4255g. Le nouveau Ferricre... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 912 sidor
...loulcs les questions de droit traitées dans le Nouveau répertoire , etc. Lille , 1826, in-4a558. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale...administrative , ou Analyse raisonnée des principes conservées par le Code civil , le Code de commerce et le Code de procédure civile , par les lois... | |
 | Dugas-Montbel (M., Jean-Baptiste) - 1833 - 452 sidor
...ligures. LEGENDHE Éléments de Géométrie et île Trigonométrie (12* édit) 6 fr. JURISPRUDENCE. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE...de commerce et le Code de procédure; par les lois sur le contentieux de l'administration; par les décrets et ordonnances qui s'y rattachent , et par... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1842 - 800 sidor
...sous la même date, vendu 75 fr. Mac-Carlhy. 17 [29276] *FA VARDdel'Anglade (lebaron Guill. -J. ). Répertoire de la nouvelle législation civile , commerciale...l'administration, et par la jurisprudence. Paris, F. Didot, 1823-24, 5 vol. in-4. 90 fr. [2892] — Répertoire de la législation du notariat, deuxième édit.... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1842 - 798 sidor
...huit pièces, sous la même date, vendu 7» fr. Mac-Carthy. '7 *FAVARDdel'Anglade(lebaronG«i'H.-J.). Répertoire de la nouvelle législation civile , commerciale...législation sur le contentieux de l'administration, et parla jurisprudence. Paris, F. Didot, 1823-24, 5 vol. in-4. 90 fr. [2892] — Répertoire de la législation... | |
 | Madame de Staël (Anne-Louise-Germaine) - 1844 - 538 sidor
...TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU BLANCHIMENT, par M. BlachcttC. i vol. 8 fr. 7» c. JURISPRUDENCE. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE , COMMERCIALE...ADMINISTRATIVE, ou Analyse raisonnée des principes consacres par le Code civil, le Code de commerce et Le Code de procédure; par les lois sur le contentieux... | |
 | Julien Oudot - 1846 - 452 sidor
...Indication des lois actuelles sur le droit de famille et le droit privé. — Trois des cinq codes, savoir, le code civil, le code de commerce et le code de procédure civile, sont principalement consacrés au droit de famille et au droit privé. et du droit privé,... | |
 | Gilbert Urbain Guillaumin - 1854 - 1012 sidor
...Ripertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou analyse raisonnes des principes consacrés par le code civil, le code...rattachent, par la législation sur le contentieux de l'adminislration, et par la jurisprudence. Paris, F. Didol cl Dis, (823-24, 5vol. in-4. Opinions de... | |
| |
RÉPERTOIRE de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative , ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil , le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le... 
