 | 1903 - 96 sidor
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etats contractants sont, pour... | |
 | Charles Thirion, Joseph Bonnet - 1904 - 242 sidor
...6e classe 3 unités. Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais. (1) Le... | |
 | France - 1904 - 336 sidor
...5 » 6e "» ... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de depense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais... | |
 | International Union for the Protection of Literary and Artistic Works - 1904 - 926 sidor
...O !D (ime » .... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit èlre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au... | |
 | Spain - 1904 - 862 sidor
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en... | |
 | H. Raclot - 1905 - 1062 sidor
...» 6» » ... 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombré des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants seront classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : ln classe... | |
 | Italy - 1905 - 1200 sidor
...ttiilfacon la Ij. 19 nov. 1814, u. 578, cit. auulio »1 seg, N. IV. Espagne. Belgique, Brésil, Poraiusi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la...être divisée. Le quotient donnera le montant de limité de dépense. Les États contractons sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition... | |
 | Friedrich Meili - 1906 - 624 sidor
...Chacun des coefficients ci-dessus sera multiplié par le nombre d'états de la classe correspondante, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne l'unité de dépense, et, pour obtenir le montant de la contribution de chaque état dans les... | |
 | Norway - 1907 - 924 sidor
...6:e classe ... 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais * : l:re... | |
 | Paul Kent - 1907 - 700 sidor
...„ 6« classe 3 „ Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: 1"' classe... | |
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Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 
