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Böcker Böcker111 - 120 av 146 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays ..., Volym 13

Netherlands - 1897
...15 „ 4" „ 10 5° „ 5 , 6" „ 3 „ 7e „ l unitö. 4. — Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la depeiise totale doit etre divisee. Le quotient donne le montant...
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Annuaire de législation francaise

1888
...savoir : 1™ classe 23 unités. •2» — 20 — 3e — 15 — 4« — V 10 — 5» — S 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande ŕ...
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Annuaire de législation française, Volym 5

1886
...classe 25 unités. 2° classe 20 — 3° classe 15 — 4« classe 10 — 5* classe 5 — 6' classe 3 — chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : ln classe...
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The Statutes at Large, the United States from ...

United States Department of State - 1899
...5« " . . 5 « 6» " - - 3 « 7e " - - 1 unite. unit of ехреыев. 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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The Statutes at Large, the United States from ...

United States - 1877
...writing of the character referred to. 5) Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays do chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel le dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. XXVII,...
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The Statutes at Large of the United States from ...

United States Department of State - 1879
...total expense is to be divided. The quotient will give the amount of the unit of expense. ARTICLE 21. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient doiuiera le montant de l'unité de dépense. ARTICLE 21. Computations...
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The Statutes at Large of the United States from ...

United States - 1877
...- - 20 " 3« " - - 15 " 4« " - 10 " 5« " - 5 " 6B " - - 3 " 5) Ces coefficients serout multiplies par le nombre des pays de chaque classe et la somme des produitsainsi obtenus fournira le uombrc d'unites par leqnel le defense totale doit etrc divisee. Le...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrętés et rčglements généraux qui ...

Belgium - 1884
...classe. . . 15 — | ti« classe. . . 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : 1"> classe....
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrętés et rčglements généraux qui ...

Belgium - 1875
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif ; Par le coefficient ( pour les autres Etals. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. Les frais de...
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Reichsgesetzblatt

Germany - 1903
...10 — 5° classe 5 — 6e classe H — . Ces coefficients seront multiplies par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: 1" classe...
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