Dolda fält
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" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volym 17–18

1886 - 804 sidor
...Deuxième classe 20 — Troisième classe 13 — Quatrième classse 10 — Cinquième classe 5 — Les coefficients seront multipliés par le nombre des...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle dès susdites classes, il demande...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1887 - 768 sidor
...1« classe 2i> unités. 2"e » 20 » 3m° » 15 » 4nlc » 10 » :;•'>" is » Ome » '. . . . 3 и Ces coefficients seront multipliés par le nombre...doit être divisée. Le quotient donnera le montant do l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites...
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Statutes of the United States of America

United States - 1914 - 592 sidor
..._______ ..... _______ ......... . ........ 5 6 e classe __________________ ...... ______ ....... 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être-divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Utgåva 35–36

1890 - 780 sidor
...Pour la 1" classe, à 18 unités. 2« 3« 4* 5e 15 12 9 0 3 Les coefficients seront multipliés par /e nombre des pays de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unilés par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient indiquera ¡e montant de...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Utgåva 3–4

1877 - 834 sidor
...métrique est obligatoire ; Par le coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. Les frais de...
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The Statutes at Large of the United States from ..., Volym 38, Del 2

United States - 1915 - 1280 sidor
................................ . 6 6e classe ___ .................. . ...... . ___ ..... 3 Ces coefficients feront multipliés par le nombre des pays de chaque classe,...produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par leque] a dépense totale doit étre-divisée. Le quotient donnera le montano de l'unité de dépense....
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Guide pratique de l'inventeur

1877 - 132 sidor
...d'unités, savoir: Un1tis ire classe 25 2e classe 20 3' classe 15 4e classe 10 5« classe 5 6e classe 3 Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chacun des pays contractants désignera, au moment de son accession, la classe dans laquelle il désire...
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Tableau général des travaux, 1873-1913

Institute of International Law - 1920 - 426 sidor
...Chacun des coefficients ci-dessus sera multiplié par le nombre d'Etats de la classe correspondante, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le...la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne l'unité de dépense et, pour obtenir le montant de la contribution de chaque Etat dans les frais...
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Convention of Madrid (30 November, 1920) Together with the Detailed ...

Universal Postal Union. Congress - 1922 - 176 sidor
...savoir: lle classe, 25 unités. 2« S» 4* 5» 20 15 10 5 3 1 unité. 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de 'chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays ..., Volym 13

Netherlands - 1897 - 574 sidor
...15 „ 4" „ 10 5° „ 5 , 6" „ 3 „ 7e „ l unitö. 4. — Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la depeiise totale doit etre divisee. Le quotient donne le montant...
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