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Böcker Böcker71 - 80 av 182 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Negocios externos: documentos apresentados ás Côrtes na sessăo legislativa ...

Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - 1898 - 321 sidor
...» 4« » 10 » 5« » 5 ,, 6' » 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des états de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les états contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe...
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Laws, statutes, declarations, conventions, etc: concerning patents, trade ...

Sweden - 1898
...— 5:e classe 5 — 6:e classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit étre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont...
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Convention of Washington (15 June 1897) Together with the Detailed ...

Universal Postal Union. Congress - 1898
...classe 2« 3e 4e 5e 6° 7e - 25 unités. - 20 - 15 - 10 - 5 - 3 - 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le...
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Relatório, Volym 1–2

1898
...multipliés par le nombre de pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5.— Les pays de Г Union sont classées ainsi qu'il suit,...
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Traités de commerce & de navigation, conventions relatives aux attributions ...

Belgium - 1900 - 487 sidor
...chacune dans la proportion d'un certain nombre d'unités, savoir : lro classe 25 unités. 2°, — 20 - Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande ŕ...
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Code annoté de la Tunisie: Recueil de tous les documents composant ..., Volym 2

1901 - 1292 sidor
...certain nombre d'unités, savoir : C classe. 2.5 unités. 20 — i5 — 6- — lo unités 5 — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de la dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes...
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Le systčme métrique des poids et mesures: Son établissement et sa ...

Guillaume Bigourdan - 1901 - 458 sidor
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif ; ., Par le coefficient i pour les autres Etats. u La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. » ART. 21. — Les frais...
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Actes de la Conférence internationale pour la protection de la ..., Volym 1880

1902 - 136 sidor
...classe, 25 unités. 4* cl w 5e dasse> 5Ces coefficient x seront multipliés par le nombre des États du chaque classe, et la somme des produits ainsi, obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lrt classe...
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Recueil d'actes internationaux de l'Empire ottoman: 1856-1878

Turkey - 1902
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif. par le coefficient 1 pour tous les autres Étals. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 2l. — Les frais...
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Précis de législations commerciales étrangčres

Émile Picarda - 1903 - 319 sidor
.... . 5 3e — 15 — 6e — -3 — (3) Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. (4) Les États contractants seront classés, ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais...
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