 | Louis Rivière - 1897 - 292 sidor
...d'un certain nombre d'unités, savoir : 1'e classe 25 unités, 2me » 20 » 3me » 15 » 4me » 1 o » Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classesil demande à... | |
 | Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - 1898 - 334 sidor
...» 4« » 10 » 5« » 5 ,, 6' » 3 » Ces coefficients seront multipliés par le nombre des états de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les états contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe... | |
 | Sweden - 1898 - 256 sidor
...— 5:e classe 5 — 6:e classe 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit étre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont... | |
 | Universal Postal Union. Congress - 1898 - 114 sidor
...classe 2« 3e 4e 5e 6° 7e - 25 unités. - 20 - 15 - 10 - 5 - 3 - 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le... | |
 | 1898 - 932 sidor
...multipliés par le nombre de pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5.— Les pays de Г Union sont classées ainsi qu'il suit,... | |
 | Belgium - 1900 - 508 sidor
...chacune dans la proportion d'un certain nombre d'unités, savoir : lro classe 25 unités. 2°, — 20 - Ces coefficients seront multipliés par le nombre...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande à... | |
 | Paul Zeys, P. Pomonti - 1901 - 690 sidor
...certain nombre d'unités, savoir : C classe. 2.5 unités. 20 — i5 — 6- — lo unités 5 — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de la dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes... | |
 | Guillaume Bigourdan - 1901 - 498 sidor
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif ; ., Par le coefficient i pour les autres Etats. u La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. » ART. 21. — Les frais... | |
 | 1902 - 150 sidor
...classe, 25 unités. 4* cl w 5e dasse> 5Ces coefficient x seront multipliés par le nombre des États du chaque classe, et la somme des produits ainsi, obtenus...quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lrt classe... | |
 | Turkey - 1902 - 638 sidor
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif. par le coefficient 1 pour tous les autres Étals. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 2l. — Les frais... | |
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... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... 
